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Marques déposées par DOS SANTOS JOAQUIM
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PERE BIO
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

PERE BIO
DOS SANTOS JOAQUIM

Numéro de dépôt :
92403831
Date de dépôt :
03/02/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/02/2022

Présentation de la marque PERE BIO

Déposée le 3 février 1992 par DOS SANTOS JOAQUIM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PERE BIO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-06 du 20 mars 1992.

Le déposant est DOS SANTOS JOAQUIM domicilié(e) 6 LACROIX - 63140 - CHATEL-GUYON - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, JOAQUIM DOS SANTOS domicilié(e) 6 LACROIX - 63140 - CHATEL-GUYON - France.

La marque PERE BIO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92403831.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 31

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque PERE BIO est expirée depuis le 3 février 2022.


DOS SANTOS JOAQUIM - 6 LACROIX - 63140 - CHATEL-GUYON - France


JOAQUIM DOS SANTOS - 6 LACROIX - 63140 - CHATEL-GUYON - France


Renouvellement sans limitation le 4 février 2002 n°2215592 - Publication au BOPI 2002-02-04

Inscription le 31 août 1992 - RENONCIATION PARTIELLE n°66767 - Publication au BOPI 1992-08-31

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1992-36

Publication - Publication le 20 mars 1992 au BOPI 1992-06

Renouvellement sans limitation le 14 octobre 2011 n°2482244 - Publication le 16 déc. 2011 au BOPI 2011-10-14

Engrais pour les terres et en particulier fertilisant naturel; lombri compost; terreau; préparations d'oligo-éléments pour les plantes.Animaux vivants; fruits et légumes frais issus de l'agriculture biologique; semences biologiques, plantes et fleurs naturelles, aliments pour les animaux biologiques

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.